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Marques déposées par monsieur E. E.
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. E. E.
M. B. D.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.

Numéro de dépôt :
3904594
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marque figurative de E. E.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mars 2012 par monsieur E. E. et monsieur B. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur E. E. et monsieur B. D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. B. D..

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

E. E. a également déposé les autres marques suivantes : dee2eed


M. E. E.

M. B. D.


M. B. D.


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676557 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.